Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS BAYONNE
VINCLAIR HENRI

Numéro de dépôt :
95557855
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque PETITS BAYONNE

Déposée le 3 février 1995 par VINCLAIR HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « PETITS BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est VINCLAIR HENRI, domicilié(e) 64570 ISSOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCLAIR HENRI - France.

La marque PETITS BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS BAYONNE est expirée depuis le 3 février 2005.

VINCLAIR HENRI a également déposé les autres marques suivantes : LOU CONFITURIER DES PYRENEES , ROCHERS DES PYRENEES , LE JUS DE SORCIERE , LES CERISOUNNETTES , LE BAISER DE MOUSQUETAIRE , LES BAYONNETTES , CONFITURERIE DES PYRENEES , LE BAISER D'EGLANTINE


VINCLAIR HENRI - 64570 ISSOR - France


VINCLAIR HENRI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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